Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 2026-07-09

Objet

Les présentes conditions générales (les “CGU”) régissent l’utilisation du site swarmforge.fr (le “Site”) par tout visiteur (l‘“Utilisateur”).

Ces CGU concernent exclusivement la navigation sur le site corporate. Les conditions générales de service de la plateforme SwarmForge elle-même font l’objet d’un contrat distinct signé entre SwarmForge (en cours d’immatriculation) et chaque client.

Acceptation

L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des CGU.

Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès Internet. Les coûts d’accès et d’utilisation du réseau Internet demeurent à la charge de l’Utilisateur.

SwarmForge (en cours d’immatriculation) se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, d’interrompre temporairement ou définitivement le Site, notamment pour effectuer des opérations de maintenance.

Propriété intellectuelle

Voir Mentions légales.

Données personnelles

Voir Politique de confidentialité.

Loi applicable

Les CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Contact

Toute question relative aux CGU peut être adressée à contact@swarmforge.fr.